Conditions générales de vente
Article 1 – Identité du vendeur
Saelis B.V., exerçant sous le nom Saelis, Postbus 0000, 1000 AA Amsterdam, Nederland. E-mail : hello@saelis.example. Téléphone : +31 20 555 0177. Registre du commerce (KVK) : 00000000. N° de TVA : NL000000000B01.
Article 2 – Champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent à toute offre et à tout contrat à distance conclu via cette boutique en ligne. Elles vous sont communiquées avant la conclusion du contrat.
Article 3 – Offre et prix
Notre offre comporte une description complète et exacte des produits. Les visuels sont fidèles, mais de légères différences de couleur sont possibles. Tous les prix sont indiqués en euros TTC. Les montants dans d’autres devises sont indicatifs ; vous payez dans la devise affichée lors du paiement.
Article 4 – Conclusion du contrat
Le contrat est conclu dès que vous acceptez l’offre et que le paiement est reçu. Nous confirmons votre commande par e-mail.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue lors de la commande, avec les moyens proposés au moment du paiement. Pour les articles sur mesure, un acompte peut être demandé ; il est alors indiqué dans votre confirmation de commande.
Article 6 – Livraison
Nous livrons à l’adresse indiquée, au plus tard sous 30 jours sauf autre délai convenu. Le risque de perte ou de dommage vous est transféré à la livraison.
Article 7 – Droit de rétractation
Vous pouvez vous rétracter dans un délai de 14 jours après réception, sans avoir à vous justifier. Sont exclus les biens confectionnés selon vos spécifications et les biens scellés qui, pour des raisons d’hygiène, ne peuvent être renvoyés une fois descellés après la livraison. Nous remboursons le prix d’achat, frais de livraison standard compris, dans les 14 jours suivant la rétractation.
Article 8 – Garantie et réclamations
Vous bénéficiez des garanties légales de conformité. Les réclamations peuvent être adressées à hello@saelis.example ; nous répondons sous 14 jours.
Article 9 – Responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée, sauf faute intentionnelle ou lourde et dans les limites du droit impératif.
Article 10 – Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit néerlandais. Les consommateurs conservent la protection des règles impératives de leur pays de résidence. Les litiges peuvent également être soumis via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).